Brigitte Harmand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Brigitte Harmand-Colette
De: Brigitte Harmand, épouse Colette
vice-présidente au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
Cour d'appel de Metz
Substitutes du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Harmand (Brigitte)
juge (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Brigitte Harmand, épouse Colette
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: HARMAND (Brigitte)
juge (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Brigitte Harmand, épouse Colette
juge
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Brigitte Harmand
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Ramey
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.